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Ce que doit contenir le livre de bord d’un Navire de Plaisance à Usage commercial

 

Bien que ceci ne soit pas strictement règlementaire, je suis partisan d’un livre unique sur les bateaux de plaisance ; le livre doit avoir les pages prénumérotées.

 

Le livre des rapports de mer est tenu à part, sur un registre distinct.

 

On peut utiliser un livre unique à double entrée : en le retournant, tête bêche, il constitue ainsi deux livres indépendants avec d’un côté le journal de bord et à son opposé en le retournant les livres annexes.

Sur la première entrée :

Une première série de page est consacrée à l’identification du navire, à ses caractéristiques, ses autorisations à naviguer avec la date de renouvellement des visites de sécurité, des droits et taxes acquittés pour le navire et aux assurances. On peut y adjoindre un plan de matériel de lutte contre l’incendie, la localisation du matériel de sauvetage et des équipements particuliers Si l’équipage est peu renouvelé, il contient les renseignements concernant l’équipage. Ces indications ne font pas à proprement partie du livre de bord stricto sensu, mais sur un petit bateau, ce livre constituant l’ouvrage de référence principale il récapitule les informations essentielles.

Une deuxième série de quelques pages contient une table des matières simplifiée pour indiquer le numéro des pages où sont consignés les éléments exceptionnels importants afin qu’il soit facile de s’y reporter.

Les pages suivantes constituent le journal de bord qui reporte quotidiennement, au fil du temps écoulé, en sections ou chapitres séparés les informations de chaque voyage

Le livre de bord contient notamment:

Le livre de la navigation,

Le nom du capitaine et celui des membres d’équipage

Celui des passagers avec le type et les références du contrat souscrit :

–   La location d’un navire coque nue : le navire est à usage personnel car le locataire devient armateur et détient la maîtrise nautique et commerciale du navire.

–   La location d’un navire coque nue avec recrutement séparé de l’équipage : le navire est à usage personnel car le locataire devient armateur et détient la maîtrise nautique et commerciale du navire.

–    La location d’un navire avec skipper et/ou équipage : il s’agit de contrats à temps, au voyage, ou encore de la billetterie de passage et le navire est nécessairement un NUC (navire à utilisation commerciale).

De la radio

Des évènements du bord,

Des exercices de sécurité,

De la vérification et des tests du matériel dont la radio, le pilote automatique et les balises, de l’équipage,

Les actes d’état civil,

Les rapports de maladie, les consultations médicales,

Les consignes des passagers en application de l’art 241-4-01

Éventuellement les consignes de sécurité,

Les décisions prises en application du code disciplinaire

La consommation et les avitaillements en carburant.

Il contient tous les évènements remarquables rencontrés en mer, nappe de pollution, ofni, et dans certaines zones la rencontre de mammifères marins signalée aux autorités.

Les mesures prises et les ordres importants y sont reportés

Les quatre éléments du passage plan :

Les éléments de la première partie du passage plan (Appraise), météo, abris et refuges sur la route, port ou mouillage de destination, port alternatif, règlementation (arrêtés préfectoraux) avis du GAN avurnavs et avinavs. Les références aux Instructions nautiques et livre des feux.

Si la documentation abondante nécessaire doit être contenue dans un classeur séparé, le livre de bord doit faire une référence suffisante pour identifier la source de l’information (exemple météo France bulletin n° XX du ou Instructions nautiques XXXX page XX à XX

La seconde partie du passage plan (Plan) peut être la copie de la route commentée à partir d’une impression écran et indications fournies par les outils informatiques du bord.

Les parties trois et quatre du passage plan (Execute et Monitor) doivent être reportées au journal de bord au fur et à mesure de leur déroulement

Les informations de navigation (vitesse, cap, vent etc..) doivent être reportées à intervalle de temps régulier et peuvent provenir des logiciels de navigation dont les relevés imprimés sont collés dans le livre de bord pour permettre, en cas de blackout, de poursuivre une navigation à l’estime.

La tenue des quarts est également reportée, étant rappelé que le code disciplinaire impose que le Capitaine soit présent en passerelle lors de l’entrée et la sortie de port.

Sur la deuxième entrée

Une première série de page est consacrée aux obligations périodiques d’entretien du navire avec identification des pièces détachées qui constituent les consommables et la tenue à jour du stock des pièces de rechange indispensables qui sont en réserve.

Une deuxième série de quelques pages contient une table des matières simplifiée pour indiquer le numéro des pages où sont consignés les éléments exceptionnels importants afin qu’il soit facile de s’y reporter.

Les pages suivantes constituent le livre journal des machines, le carnet de l’entretien moteur et de l’entretien général, la liste des anomalies constatés et des travaux à effectuer ainsi que la date où ils ont été réalisés, facultativement le nom de l’intervenant.

Rappelons que le journal de bord, à l’heure de la navigation électronique et du matériel informatique constitue le meilleur moyen de preuves destiné aux tiers, notamment aux autorités maritimes et assureurs mais aussi aux clients et aux services fiscaux, douaniers voir portuaires.

La gestion d’une grande partie de l’information dont nous avons besoin en dehors du journal de bord comme les contrats d’affrètement, la liste des produits en pharmacie, la tenue de la caisse comptable peuvent très bien être tenus et consignés sur des supports informatiques modernes et éventuellement être imprimés afin de les insérer dans un classeur. Le journal de bord peut si nécessaire y faire référence.

On aura compris, que le journal de bord est aujourd’hui moins un outil de navigation qu’un livre de gestion du bateau. L’usage abondant du matériel électronique a remplacé les fonctions d’aide à l’estime qui était son usage principal il n’y a guère plus de 20 ans. Aujourd’hui c’est un document administratif qui témoigne que le Capitaine d’un bateau a eu une conduite irréprochable et a pris toutes les mesures nécessaires pendant la navigation.

Nous avons vu précédemment que nous sommes en fait loin de devoir nous contenter des simples prescriptions de la division 240 en reportant superficiellement quelques informations.

En fait, celle-ci précise ce que les autorités doivent demander au plaisancier mais en fait laisse au Capitaine le soin de déterminer ce qu’il doit consigner pour la défense de ses intérêts et de ceux de l’armateur.

D’aucun diront que je rajoute au journal de bord des informations qui n’ont pas à y figurer. C’est pour partie exacte, mais aucun texte n’interdit la profusion d’informations dès lors que celles-ci contribuent à la bonne marche du navire. Ma position est de profiter de cet ouvrage pour consigner ce qui doit être utile. Si un bateau d’assistance vous demande le nom et les coordonnés de votre assurance, vous serez bien aise de vous reporter à l’en tête de votre livre de bord pour y trouver l’information. Si vous consultez un médecin par radio il sera plus pratique d’écrire ses prescriptions sur le livre de bord que sur une feuille volante.

 

 

 

 

2017-12-23T10:35:46+00:00
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